INDIVISION FLOTTE-COURAT-REMILLIEUX-LAFONT
Chez Mr Flotte Gérald
39 Rue Holtzer
42240 UNIEUX
FRANCE
Forme juridique : INDIVISION
Numéro d’inscription au registre du commerce et des sociétés (RCS) : En cours d’immatriculation
N° SIRET : en cours
1) CONDITIONS D’UTILISATION :
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Le contenu est, sauf mention contraire, la propriété de INDIVISION COURAT-FLOTTE-REMILLIEUX-LAFONT. La reproduction de tout ou partie de ce site, sous quelques formes que ce soit est interdite.
2) PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES :
Vous disposez d’un droit d’accès, de modification et de suppression des données qui vous concernent (Loi du 6 janvier 1978 Informatique et liberté).
3) HÉBERGEMENT :
4) LIENS VERS LES SITES DE TIERCE-PARTIES :
Ce site web contient des liens vers d’autres sites. L’accès à un site lié à notre site se fait aux risques et périls du visiteur ou de l’utilisateur et COURAT-FLOTTE-REMILLIEUX-LAFONT ne sauraient être tenus pour responsables des dommages, erreurs ou omissions présents sur ces sites.
5) ACCÈS À DES ZONES PROTÉGÉES PAR UN MOT DE PASSE :
L’accès à des zones protégées par un mot de passe est réservé aux personnes autorisées seulement.
Cookie | Durée | Description |
---|---|---|
cookielawinfo-checkbox-analytics | 11 months | This cookie is set by GDPR Cookie Consent plugin. The cookie is used to store the user consent for the cookies in the category "Analytics". |
cookielawinfo-checkbox-functional | 11 months | The cookie is set by GDPR cookie consent to record the user consent for the cookies in the category "Functional". |
cookielawinfo-checkbox-necessary | 11 months | This cookie is set by GDPR Cookie Consent plugin. The cookies is used to store the user consent for the cookies in the category "Necessary". |
cookielawinfo-checkbox-others | 11 months | This cookie is set by GDPR Cookie Consent plugin. The cookie is used to store the user consent for the cookies in the category "Other. |
cookielawinfo-checkbox-performance | 11 months | This cookie is set by GDPR Cookie Consent plugin. The cookie is used to store the user consent for the cookies in the category "Performance". |
viewed_cookie_policy | 11 months | The cookie is set by the GDPR Cookie Consent plugin and is used to store whether or not user has consented to the use of cookies. It does not store any personal data. |